Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur les pages correspondantes du site.

Les photographies et illustrations sont fournies à titre de présentation. De légères différences d’aspect peuvent exister, notamment en raison du caractère artisanal et de la fabrication en petites séries des produits Heptode, sans affecter leurs caractéristiques essentielles ni leur fonctionnement.

Les prix applicables sont ceux affichés sur le site au moment de la commande.

Selon le pays de livraison, les prix peuvent être proposés en euros (EUR) ou en dollars américains (USD).

Pour les destinations auxquelles la TVA française ou une autre TVA européenne est applicable, le montant de la taxe applicable est inclus ou indiqué dans le récapitulatif de la commande.

Pour les livraisons hors Union européenne, les prix peuvent être facturés hors taxes européennes.

Les frais de livraison ainsi que, lorsqu’ils sont pris en charge à l’avance par Heptode, les éventuels droits de douane prépayés, sont indiqués séparément avant validation de la commande.

Le client sélectionne les produits et quantités souhaités, renseigne les informations nécessaires à la livraison et vérifie le récapitulatif de sa commande avant de procéder au paiement.

La commande n’est définitive qu’après confirmation du paiement.

Une confirmation est envoyée par courrier électronique à l’adresse indiquée par le client.

Heptode se réserve la possibilité d’annuler une commande en cas d’erreur manifeste de prix, d’indisponibilité exceptionnelle du produit, de suspicion de fraude ou d’impossibilité de livrer à l’adresse indiquée. Dans ce cas, les sommes éventuellement encaissées sont intégralement remboursées.

Le paiement est effectué par l’un des moyens proposés lors de la commande.

À la date des présentes conditions, le paiement en ligne est notamment proposé par PayPal.

Le paiement peut être effectué dans la devise indiquée lors de la commande. Les éventuels frais ou conversions appliqués directement par le prestataire de paiement au client relèvent des conditions de ce prestataire.

Heptode ne conserve pas les données bancaires ou les identifiants de paiement du client.

Les produits proposés à la vente sont disponibles dans la limite des stocks affichés.

Heptode fabrique certains produits en petites séries. Une indisponibilité temporaire peut donc survenir.

Si, exceptionnellement, un produit commandé ne pouvait être fourni après paiement, le client en serait informé dans les meilleurs délais et remboursé.

Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée lors de la commande, dans les pays proposés par la boutique.

Le transporteur et une estimation du délai de livraison sont indiqués au moment de la commande lorsque cette information est disponible.

Les délais indiqués sont des estimations. Heptode expédie les commandes dans les meilleurs délais et, sauf délai différent convenu avec le client, la livraison intervient au plus tard dans les 30 jours suivant la conclusion du contrat.

Lorsque le transporteur a été choisi par Heptode, les risques de perte ou d’endommagement du produit restent à la charge de Heptode jusqu’à la remise physique du produit au client.

En cas de colis visiblement endommagé à réception, le client est invité à en informer rapidement Heptode et à conserver l’emballage ainsi que tout élément permettant de constater le dommage.

Pour les livraisons hors Union européenne, des droits de douane, taxes d’importation ou frais locaux peuvent être applicables selon le pays de destination, la nature du produit et la valeur de l’envoi.

Sauf lorsque la commande indique expressément que ces sommes sont prépayées et incluses dans le total, elles restent à la charge du client et peuvent être perçues par les autorités douanières locales ou leurs intermédiaires.

Heptode ne peut garantir à l’avance le montant des taxes ou frais imposés localement.

Le consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Le client peut exercer ce droit en contactant Heptode à contact@heptode.com, ou au moyen du formulaire de rétractation figurant à la fin des présentes conditions.

Après avoir notifié sa décision, le client doit retourner le produit dans les délais prévus par la réglementation, correctement protégé et accompagné des informations permettant d’identifier la commande.

Les frais directs de retour sont à la charge du client.

Le produit peut être examiné de la même manière qu’il pourrait l’être dans un magasin. Le client peut être tenu responsable d’une dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit.

En cas de rétractation valable, Heptode rembourse les sommes dues au client, y compris les frais de livraison initiaux correspondant au mode de livraison standard proposé lors de la commande.

Les éventuels suppléments correspondant à un mode de livraison plus coûteux choisi par le client ne sont pas remboursés.

Le remboursement est effectué au moyen du même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire avec le client.

Heptode peut différer le remboursement jusqu’à récupération du produit ou jusqu’à réception d’une preuve de son expédition, selon la première de ces dates.

Professionnel responsable des garanties :

HEPTODE SARL
8 rue Charles de Gaulle
91400 Orsay
France

Téléphone : 09 81 86 10 40
E-mail : contact@heptode.com

Le consommateur dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d’apparition d’un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n’est tenu d’établir que l’existence du défaut de conformité et non la date d’apparition de celui-ci.

Lorsque le contrat de vente du bien prévoit la fourniture d’un contenu numérique ou d’un service numérique de manière continue pendant une durée supérieure à deux ans, la garantie légale est applicable à ce contenu numérique ou ce service numérique tout au long de la période de fourniture prévue. Durant ce délai, le consommateur n’est tenu d’établir que l’existence du défaut de conformité affectant le contenu numérique ou le service numérique et non la date d’apparition de celui-ci.

La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.

La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.

Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d’une extension de six mois de la garantie initiale.

Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.

Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d’achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si :

Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu’il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n’est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.

Le consommateur n’a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.

Toute période d’immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu’à la délivrance du bien remis en état.

Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l’application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.

Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d’un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu’à 10 % du chiffre d’affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).

Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.

Heptode est responsable de la bonne exécution de ses obligations conformément aux dispositions légales applicables.

Heptode ne saurait toutefois être tenu responsable des conséquences d’une utilisation du produit non conforme à sa destination, aux instructions fournies ou aux règles élémentaires de sécurité.

Les présentes dispositions ne limitent en aucun cas les droits impératifs dont bénéficie le consommateur.

Les données communiquées lors d’une commande sont utilisées pour traiter le paiement, préparer et livrer la commande, assurer le service après-vente et satisfaire aux obligations administratives et légales de Heptode.

Les informations détaillées relatives au traitement des données personnelles figurent dans la Politique de confidentialité du site.

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).

A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.612-2 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :

Société Médiation Professionnelle
Alteritae 5
Rue Salvaing
12000 Rodez
www.mediateur-consommation-smp.fr

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français.

Ce choix ne prive pas un consommateur résidant dans un autre pays des dispositions impératives de protection du consommateur dont il peut bénéficier en vertu de la législation applicable.

En cas de différend, les parties chercheront en priorité une solution amiable.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous pouvez utiliser notre formulaire de rétractation en ligne ou nous adresser, avant l’expiration du délai de 14 jours, toute déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant votre volonté de vous rétracter.

L’utilisation du formulaire en ligne n’est pas obligatoire. Vous pouvez également nous contacter par e-mail à contact@heptode.com.

Après réception de votre demande de rétractation, Heptode vous en adresse un accusé de réception par e-mail.